Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOUVENIRS MINIATURES
PANDORA FRANCE, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4303635
Date de dépôt :
30/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/09/2026
SOUVENIRS MINIATURES de PANDORA FRANCE

Présentation de la marque SOUVENIRS MINIATURES

Déposée le 30 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PANDORA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SOUVENIRS MINIATURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-42 du 21 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PANDORA FRANCE domicilié(e) 16 rue du Faubourg Montmartre - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 162 709 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Chapoullié Christophe, Cabinet hwh domicilié(e) 39 RUE Pergolèse - 75116 - PARIS - France.

La marque SOUVENIRS MINIATURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4303635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOUVENIRS MINIATURES arrivera à expiration en date du 30 septembre 2026.

PANDORA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SYMBOLES MINIATURES , SOUVENIRS MINUSCULES


PANDORA FRANCE, société par actions simplifiée à associé unique - 16 rue du Faubourg Montmartre - 75009 - PARIS - France - SIREN 531162709


M. Chapoullié Christophe, Cabinet hwh - 39 RUE Pergolèse - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Enregistrement avec modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Inscription le 6 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°700900 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-06-06

Métaux précieux et leurs alliages.